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Pour les passionnés cet éditorial : Pyrénées-Orientales/Les Angles : le tribunal suspend un chantier de chalet dans une zone « à l’état naturel »

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L’encart a été publié à une date indiquée 2023-07-14 10:24:00.

Le 29 juin 2023, l’association Bienvenue aux Angles et la Fédération pour les espaces naturels et l’environnement (Frene) ont obtenu la suspension du permis de construire d’un chalet du côté vierge d’habitations de la route du Pla del Mir.

La bataille autour de l’urbanisation des Angles se poursuit. Ce 29 juin 2023, le tribunal administratif, saisi par l’association Bien vivre aux Angles, a suspendu un permis de construire attribué à un particulier route du Pla del Mir, du côté, pour l’heure vierge, d’habitations de l’axe.

« La parcelle concernée est classée constructible, mais se situe en zone naturelle, estime l’avocate de l’association, Eva Maillard. Nous avons joué sur le fait que ce terrain est en discontinuité de l’urbanisation existante et fait partie d’un massif forestier. »

Dans le cadre de la procédure d’urgence, le tribunal a donc tranché en faveur de l’association, jugeant qu’en l’état de l’instruction, plusieurs éléments sont « propres à créer un doute sérieux » quant à la légalité de l’attribution du permis de construire. Le tribunal évoque notamment « une erreur manifeste d’appréciation » entachant le classement de la parcelle concernée en zone urbaine à vocation mixte (constructible).

Le maire des Angles, Michel Poudade, invite à relativiser cette décision. Il rappelle que le tribunal a décidé de suspendre le chantier le temps de rendre un jugement sur le fond du dossier. Or, l’édile reste confiant quant à ce dernier. « Pour moi, ce terrain est dans la continuité des habitations existantes. Des chalets sont déjà implantés à quelques mètres et il y a une piste de ski juste derrière, souligne-t-il. De plus, le projet concerne une résidence principale et nous devons faire des efforts pour accueillir des habitants permanents. » 

À suivre.

Bibliographie :

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